Quel document atteste que le véhicule a passé le contrôle technique ?
Pourquoi
Le résultat de l'ITV est inscrit sur la carte d'inspection technique, et le macaron collé sur le pare-brise montre que l'inspection est en cours de validité. Le permis de conduire concerne le conducteur, pas le véhicule, et l'assurance est un document distinct.
Base légale: other RD 920/2017, arts. 10.6 y 12.1
La même question en espagnol (si vous passez l’examen en espagnol)
¿Qué documento acredita que el vehículo ha superado la inspección técnica?
- El justificante de pago de la tasa de inspección.
- La tarjeta de inspección técnica, con su distintivo.
- El permiso de circulación sellado por la estación de ITV.
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Question originale de Drive Mundo, rédigée à partir du code de la route. Ce n’est pas une question officielle de la DGT.